Construction

U.S. Department of Transportation Federal Highway Administration

MEMORANDUM

Subjet:	Taux de location de matériel	Date :	Le 7 novembre 1988
Du:	Chef, Division de la construction et de l’entretien Bureau des opérations routières	Référer à :	HHO-32
To:	Administrateurs fédéraux régionaux des routes Administrateur fédéral direct des programmes

Des mémorandums précédents ont traité de la politique de la FHWA concernant l’acceptabilité et l’utilisation des guides de taux de location d’équipement pour l’équipement appartenant aux entrepreneurs. Il s’agit notamment des mémorandums de M. Gendell du 22 août 1986, du 30 octobre 1986 et du 23 décembre 1986, et du mémorandum de M. Weseman du 27 janvier 1988 (copies jointes). Le principe des guides de taux de location d’équipement appartenant à l’entrepreneur est qu’ils doivent représenter équitablement le coût réel de possession et d’utilisation de l’équipement par l’entrepreneur.

Plusieurs questions non traitées dans les mémorandums d’orientation précédents ont été soulevées. Il s’agit notamment de l’utilisation des taux de location d’équipement en attente, de l’utilisation de l’équipement que l’entrepreneur obtient par le biais d’un contrat de location à un tiers, et de l’admissibilité des coûts de mobilisation associés à l’utilisation de malentendus sur la façon dont le livre bleu est élaboré. Plus précisément, pourquoi le taux mensuel doit être divisé par 176 pour obtenir le taux horaire et comment les saisons de construction réduites sont traitées.

Taux d’équipement en attente

L’entrepreneur continue d’encourir certains coûts de propriété lorsque l’équipement doit être en attente. Pour permettre une compensation équitable, les taux de disponibilité qui remboursent équitablement l’entrepreneur pour les dépenses de propriété de l’équipement peuvent être approuvés pour la participation au programme Federal-aid. L’utilisation d’un taux de disponibilité est appropriée lorsque l’équipement a été commandé pour être disponible pour des travaux en régie mais qu’il est inutilisé pour des raisons qui ne sont pas la faute de l’entrepreneur. Le taux de disponibilité peut être basé sur les coûts réels de l’entrepreneur ou sur les données d’un guide des taux approuvé. Dans un cas comme dans l’autre, aucun coût d’exploitation ne devrait être inclus dans le taux utilisé.

Généralement, les guides de location d’équipement sont basés sur l’utilisation et le temps. Puisqu’il n’y a pas d’usure de l’équipement pendant les périodes d’inactivité, la plupart des guides tarifaires devront habituellement être modifiés pour éliminer les coûts liés à l’utilisation. Les coûts liés au temps comprennent le « coût du capital des installations (CFC) », les frais généraux de l’équipement et, éventuellement, une certaine dépréciation.

Le CFC est calculé en multipliant la valeur moyenne de l’équipement par le coût de nombreux taux, déterminé par le secrétaire du Trésor conformément à la loi publique 92-41 (85 Stat. 97), et en répartissant ce montant au prorata des heures d’utilisation annuelles.

Les frais généraux de l’équipement comprennent généralement les coûts annuels tels que les taxes, les assurances et les frais de licence. Les frais généraux d’équipement ne devraient pas être inclus dans un taux de disponibilité s’ils sont récupérés dans d’autres méthodes de coût, par exemple, les frais généraux de projet.

L’amortissement est la baisse de valeur de l’équipement en raison de l’âge et de l’utilisation. Elle est normalement calculée en utilisant la méthode linéaire basée sur la durée de vie économique globale qui est à son tour basée sur l’utilisation anticipée (usure) par année. Puisqu’il n’y a pas d’usure de l’équipement pendant le temps de veille, un ajustement approprié devrait être fait au taux de dépréciation fourni dans la plupart des guides de taux de location.

Bien qu’une norme de l’industrie n’existe pas actuellement pour les taux de veille, il a été la pratique normale des tribunaux de réduire les taux de guide de location de propriété publiés de 50 pour cent pour l’utilisation du taux de veille. Par conséquent, la FHWA acceptera l’utilisation de 50 % des taux de location de propriété d’un guide approuvé comme taux de disponibilité au lieu des coûts réels de disponibilité d’un entrepreneur. Le temps de disponibilité ne devrait pas dépasser 8 heures par jour, 40 heures par semaine, ou les heures d’utilisation annuelle telles qu’établies par le guide des tarifs.

Équipement loué par l’entrepreneur

Lorsqu’un entrepreneur obtient de l’équipement par le biais d’un accord de location à un tiers pour l’utiliser dans une situation de compte de force, son coût sera normalement le coût facturé. Le coût facturé doit être comparable aux autres tarifs de location de la région. Le livre des taux de location et des spécifications de l’Associated Equipment Distributors (AED) peut être utilisé pour évaluer les coûts proposés par l’entrepreneur pour une telle location d’équipement.

Puisque les accords de location varient, il peut être nécessaire de déterminer les coûts d’exploitation spécifiques inclus dans l’accord de location. Il peut y avoir des coûts d’exploitation admissibles supplémentaires non couverts par le contrat que l’entrepreneur a engagés et qui devraient être remboursés, comme le carburant, la lubrification, les réparations sur le terrain, etc.

Mobilisation

Les coûts requis pour mobiliser et/ou démobiliser l’équipement non disponible sur le projet sont admissibles au remboursement. Les taux de disponibilité doivent être utilisés pour l’équipement pendant qu’il est transporté vers le projet. Cela s’ajoutera aux taux applicables pour l’équipement de transport. Tous les coûts associés au montage et au démontage de l’équipement pour le transport doivent également être pris en compte dans les coûts de mobilisation.

Développement des taux de location d’équipement du Blue Book

Le développeur du Blue Book accumule tous les coûts de l’entrepreneur pour la possession d’une pièce d’équipement pendant une année entière. Ces coûts sont ensuite répartis au prorata des mois pendant lesquels l’équipement est normalement censé fonctionner. Le résultat donne le coût de possession de l’équipement par un entrepreneur pour un mois (établi dans le Blue Book à 176 heures). On ne s’attend pas à ce que l’équipement fonctionne constamment pendant 12 mois. Par exemple, le concepteur du Blue Book a déterminé que le finisseur a la saison de travail la plus courte (6 mois). Les saisons de travail pour les autres types d’équipement sont :

Rouleau tandem	8,0 mois
Pelle hydraulique	9.5 mois
Pelle à chenilles	9,5 mois
Chargeuse sur pneus	9.5 mois
Gradeuse à moteur	8,5 mois
Dépôt arrière sur autoroute	10,5 mois

Les cartes au début de chaque section d’équipement du Blue Book indiquent les facteurs d’ajustement pour les différences de climat et de coûts régionaux. Les tableaux d’ajustement des taux prévoient la différence entre les prix actuels des nouveaux équipements et le prix des équipements pendant l’année de l’achat initial.

Le Blue Book indique que « les taux hebdomadaires, journaliers et horaires sont… dérivés du taux mensuel. Les taux pour les périodes plus courtes sont augmentés pour tenir compte de la perte de disponibilité et de productivité pendant les périodes d’utilisation plus courtes. » Dans la pratique, toute perte de productivité se traduit par un temps supplémentaire nécessaire pour effectuer le travail. Étant donné que la base de paiement lorsque des taux de location sont utilisés dans le cadre d’un compte de force est le nombre réel d’heures travaillées, l’entrepreneur est donc entièrement remboursé pour toute perte de productivité. La perte de disponibilité de l’équipement n’est pas considérée comme un facteur viable puisqu’un entrepreneur, lorsqu’il soumissionne un projet, accepte de fournir tout l’équipement nécessaire à la réalisation du projet. De plus, un entrepreneur a la possibilité de louer l’équipement nécessaire auprès d’un tiers ; ces frais de location, comme nous l’avons vu précédemment, sont remboursables.

Sur la base du raisonnement ci-dessus, la FHWA a déterminé que lorsque le Blue Book est utilisé pour calculer les coûts de location de matériel pour des périodes de moins d’un mois, l’approche la plus équitable est d’utiliser un taux horaire élaboré en divisant le taux mensuel de location de matériel du Blue Book par 176.

/s/ original signé par
William A. Weseman

4 Pièces jointes

.